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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE
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ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES
JDB ELECTRONIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1745854
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
26/04/2001
ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES de JDB ELECTRONIQUE

Présentation de la marque ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES

Déposée le 26 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JDB ELECTRONIQUE domicilié(e) Quartier les Chassis, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France.

La marque ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICA IDENTIFICATEUR DE CARACTERES est expirée depuis le 26 avril 2001.

JDB ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIT


JDB ELECTRONIQUE (SA) - Quartier les Chassis, 26600 LA ROCHE DE GLUN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

équipement pour le traitement de l'information, tout appareil ou matériel relatifs aux applications domestiques, industrielles et autres de l'électronique et de l'électromécanique et en particulier de l'identification sous ses formes écriture-lecture à savoir appareil de lecture ou de contrôle de caractères et de codes barres par caméra CCD (charge control device) matricielle. Appareil mono ou multi-caméra